composition du dossier de transcription de mariage

La demande de transcription d'un acte de
mariage doit être adressée à Nantes à la Cellule Etat civil consulaire
d'Algérie.Le formulaire de demande de transcription, accompagné des
pièces justificatives, devra être transmis UNIQUEMENT par courrier .

Télécharger le formulaire en PDF

http://www.mfe.org/getFile.aspx?FILEID=333

Les pieces sont :



Liste des documents à fournir en
vue de la transcriptiond’un acte de mariage célébré en
Algérie____________________________________________

⌧
une demande de transcription (formulaire ci-joint) signée par le
conjointfrançais et accompagnée d'une pièce d'identité officielle
comportant sasignature.

⌧ le justificatif de la nationalité française par l'un des documents suivants:

- copie recto-verso de la carte nationale d'identité française

- copie du certificat de nationalité française

- copie de la carte d’immatriculation consulaire, pour les personnes

résidant à l'étranger.

⌧ la copie intégrale originale (ni extrait, ni photocopie) de l'acte de

mariage algérien, délivrée par la mairie du lieu de l'événement au vu du

registre. Cette copie indiquera obligatoirement l'identité des témoins

et de l'officier de l'état civil.

NB : si votre mariage n'a pas été célébré à la mairie, cette copie intégrale

délivrée par l'officier de l'état civil devra comporter les indications

suivantes :

- mariage devant le notaire/cadi : date et lieu de ce mariage et date de

l'inscription à l'état civil

- mariage religieux/coutumier : date précise (jour, mois, année) et lieu

de la célébration, date et lieu du jugement validant le mariage et date

de l’inscription à l'état civil.

⌧ la photocopie du livret de famille algérien

⌧ une copie intégrale originale des actes de naissance des époux, délivrée

par la mairie de naissance. En cas de précédent(s) mariage(s) et de

divorce(s), l’acte de naissance devra obligatoirement comporter les

mentions s'y rapportant.

⌧ si le mariage a été célébré après le 31 août 1993, l'un des documents

suivants attestant de la présence du conjoint français à la cérémonie:

- la photocopie certifiée conforme de la page du registre où figure l'acte

de mariage célébré devant l’officier de l’état civil ou le notaire,

comprenant la signature de chacun des époux

- la photocopie complète du passeport comportant de manière lisible les

dates d'entrée en Algérie et de sortie

- la photocopie lisible des billets d’avion ou de transport maritime utilisés

lors du déplacement en Algérie à l'occasion du mariage

⌧

Si ces documents n’ont pas été rédigés en français, ils devront

obligatoirement être accompagnés de l'original de leur traduction,effectuée par un traducteur assermenté



Vos dossiers doivent être adressés au :


Ministère des Affaires étrangères

Direction des Français à l'étranger et des Etrangers en France

Service des Affaires civiles et de l'entraide judiciaire

Sous-direction de l'état civil et de la nationalité

Cellule Etat civil consulaire d'Algérie

Boîte postale 63616

44036 NANTES CEDEX 01

Télécopie : 02.51.77.28.05 - Courriel :

etat-civ-algerie.nantes-ceca@diplomatie.gouv.fr

Complément d'information à une transcription en cours - Suivi de transcription

Pour tout complément d'information, toute demande de rectification
ou tout nouvel événement concernant votre dossier de transcription,
votre correspondance doit être adressée à la Cellule Etat civil
consulaire d'Algérie.

Salut Baylik,

tout d'abord merci d'avoir crée ce forum!Espérons qu'il attire beaucoup de monde!
Voilà, j'ai ENFIN reçu mon CCM hier (apres trois mois d'attente)!Mon
dossier pour la transcription est pret sauf que pour les pieces j'ai
plusieurs soucis.
-Sur mon extrait de naissance il n'ya pas la mention "mariée" alors que sur celui de mon mari oui.
-La mairie dans laquelle ont s'est mariés ne nous a pas accordé la
photocopie de la page du registre des mariages.Parcontre on m'a donné
une attestation certifiée conforme comme quoi le mariage a bien eu lieu
dans cette mairie avec témoins et présence des époux.
- la douane algérienne a mal tamponné mon passeport.On voit donc mal la
date de sortie du territoire.Je n'ai que les talons des billets d'avion
ainsi que les billets electroniques(papier).

Est-ce que malgré tous ces "petits défauts" je peux quand même envoyer mon dossier?

MErci de me répondre!

bonjour a toi chunli j'espère que tu va bien et bien voila c
une bonne nouvelle qui tombe encor pour toi j'espère que ça va vite se fer ta
transcription..
donc pour les tit hic de tes papier la monition de ton mariage sur ton acte de naissance
ya pas besoin si tes tu tes marié au bled et toi tu vis en France ( chose que
je pense que c le cas d’âpre ton message) la monition se fer automatiquement
juste âpre donc pas besoin et c pas un problème
pour la cachet de la douane tu t'enfou vue que ta les talons de tes billets et
le billet électronique donc c bon en plus de ça tu dit avoir

une attestation certifiée conforme comme quoi le mariage a bien eu lieu
dans cette mairie avec témoins et présence des époux.

donc voila c tt bon

Moi ca va bien depuis que j'ai reçu le ccm!
Merci beaucoup pour ta réponse!Je vais donc envoyer mon dossier lundi
inshallah.Oui je vis en France et je me suis mariée en Kabylie.
J'ai posé la question au sujet de la mention mariée car j'avais peur de
donner l'extrait de naissance de mon mari sur lequel est écrit qu'il est marié et que
moi je donne mon extrait de naissance sur lequel c'est pas écrit
mariée.(je suis née en Algérie naturalisée francaise).
Tu dis que c'est automatique apres, tu parles des extraits de
naissances?mais moi j'ai déjà les extraits de naissances, simplement ya
écrit "marié" uniquement sur l'extrait de mon mari, pas le miens.

Avec la burocratie on ne sait jamais!Il manque toujours un papier avec eux! un jour ils vont nous demander le mouchoir avec lequel notre arriere grand-père s'est mouché!

Et toi, quel est ton parcours?où en es tu?T'as tout fini?Tu vis enfin avec l'amour de ta vie?

A bientot

donc bsr a ttes et a tous,,,
Bsr, voila c ma premiere participation,,et j espere sincerement trouvé des réponse;(du moins je l'espere),je suis une algérienne marié depuis décembre 2006 a un français (ayant la double nationalité),notre mariage a était célébré ici en Algérie,a vrai dire on habite ici depuis,et en se moment on pense s'installer en France,lorsqu'on a fait les recherche pour éventuellement faire transcrire notre acte de mariage( et pour qu'il soit valide en France),on a pas su ou s'adresser (directement en France (nantes ??,consulat de France en Algérie?? ).;;;faire un dossier normal??..et comme je suis enceinte d un plus de 4 mois,on voulais faire notre transcription avant la naissance du bébé Merci a tous gros bisous

salut melou

desoler de te rep ke maintenant pour un dossier de transcription il fo envoyer la demande a nantes, ou eventuellement sadresser aupres du consulat si c possible de leur remettre votre dossier en vue dune transcription de mariage, par contre tu dit ke tu es en seinte de 4 mois, mabrouk 3lik mais je ne pense pa si vou faite les demarche maintenant ke vous aurez votre transcription tout de suite il fo compter, ça dépend des k mais lattente varie entre un mois et demi et trois mois dattente pour avoir la transcription, et jpense pa kon te laisse prendre lavion en seinte et allah ya3lem
en tout k meme si ton k est un peu différent si on peu taider c avec plaisir
bon courage

merciii bcp staifia pour ton msg,,,et oui ya cette histoire de prendre l avion (vu que je serai certainnement convoqué pr un entretien),,,enfin je te dirai comment ca c passé,,,,et encore merci......biz

ya pa de probleme inchallah ke ça ce passe bien pour vous
pour lavion il ne te laisseons pas embarker noralement puis c risker pour le bébé surtout, mais tu peu tujour prendre le bato, ji une de mes cousine ki a accoucher en france et ki avais pris le bato ni vu ni connu!
bon courae n tout k

bonjour a tous et a toutes, je suis nouvelle et j'éspère vraiment trouver des réponses a mes questions , alors voilà: je suis française de naissance (c'est-à-dire que j'ai la double nationalité) et je me suis mariée en algérie le 18/08/2008 avec un algérien:king:. j'ai déposé mon dossier de transcription au consulat général de france à alger le 04/11/2008. j'ai pas fais le ccm ni passé un entretien (ni moi ni mon epoux), combien de temps dois-je attendre pour recevoir mon livret de famille français

bienvenu hind
jespere ke tu vas bien
concernant ta kestion on ne peu pas trop te repondre car c vraiment du k par k au nivo de la transcription, tout depend si tu as fait le ccam ou non (aparement non) sil ya deja eu des mariage precédent pour ton époux ou toi, si ton mari a deja été en france en situation irreguliere et ke ça a été su ou kil a laissé expiré son visa...

Moi perso cété un premier mariage pour l'un comme pour lautre mon mari né jamais venu en france et nous navon pas fait le ccam, au nivo du ccam c une loi entrée en vigueur en mars 2007, tout francais qui se mari a létranger doit faire ce ccam mais cette loi apparement est applicable a partir de janvier 2008, moi je me suis marié le 8 janvier 2008 mais nous sommes passé a travers la lois, il ya bcp de personne ki non pas fait de ccam et ki on qd meme eu leur transcription, alors pas de panike! moi sans ccam la transcription a pris deux mois et deux semaine
si ta besoin de plus dinfi nhesite pa

salut, désolé pour le retard, j'avé pas de connecxion.
je super contente qu'on ma répondu , merci bokou
alors voilà, pour mon mariage, il s'agi d'un premier mariage pour moi et pour mon mari, + mon mari n'est jamais parti en france, normalement tous va bien, et tu ma trop rasuré chère stayfia pour les "deux mois et demi", parceke de ma part j'ai peur que sa prend beaucoup de temp, voilà merci encor , sinon: par quelle voi tu reçu ton livret de famille? on t'as convoké ou ....???

salam alikom hind

tans mieu si je tai rassuré et jespere ke tu auras ta trascription aussi vite ke nous avons eu la notre mon mari et moi,mais tu sais c vraiment du k par k, les éléments ke je tai donner peuvent eventuellement retarder la transcription mais jai rarement vu des refus dans tout les k ke "jai suivi" bien sur ça met plus de temps mais la transcription fini par venir ne tinkiete pas (joublie aussi un élément différence d'age entre le mari et la femme cela aussi peu ralentir la procédure)
en tout k si votre amour est sincere ne tinkiete pa inchallah il faudra vous munir de patience et ça arrivera inchallah.Il fau kan meme que tu laisse une marge de 3 a 4 mois, pour avoir ton livret de famille jespere ke tu laura avant mais comme tu mas di ke ta pas fai le ccam ça peut jouer, peut etre ils sont sticte par rapport a cela maintenant car ça fait kan meme un an ke la loi est passé...

Sinon le livret de famille une fois ke tu auras la transcription ok, tu recevera une lettre de nantes te disant ke c ok et ke tu recevra dans les prochains jours ton livret ainsi ke 2 actes de transcription de mariage ke tu devra recupéré a ta marie, normalement tu reçoi une lettre de ta mairie te disans ke le livret de famille est dispo et ke tu peu aller le récup (moi la lettre de la mairie est arrivé alors ke javais deja mon livret de famille!donc de tps en tps pass a ta mairie apres la lettre de nantes)
Arme toi de patience car je sais ke c difficile surtout comme on la toujours dit, c k'on attend mais sans savoir combien de temps on va attendre et combien de tps ça va durer....

deja dapres ce ke tu dit tu as déposer ton dossier au consulat le 4 novembre? Si dici la fin du mois tu na pas de lettre de nantes c ke deja ton dossier est complet!
voila bon courage

salam, j'éspère ke tous va bien pour toi staifia???
c trop gentille de ta part pour tes réponses, ça m'aide bokou, enfaite pour l'élément de la diférence d'age entre moi et mon mari, c ke mon mari me dépasse de 3ans, j'ai 23 et il a 26, voilà, tu c normalement je ne doi pas trop m'inkiété, tu c, parceke je c très bien ke normalement tous va bien, mon mari n'est jamé parti en france, il n'a jamé fé de demande de visa, en vie dans la même ville, et il ne me depasse pas de trop (3ans c tous), c un commerçant, et j'été étudiante, voilà, je trouve ke il n'on rien a nous repreché, on s'aimmmmmmmmmmmmmmmmmmme . bon je suis sûre ke je t'agasse, je stresse c tous, j'é u la licence le mois de mai, et je n'é pas encor trouvé de boulo, je déprime a la maison, mon mari travail lui mé enfaite j'attend le livret de famille pour k'on puise partir ensemble en france, danc moi je suis coincé avec mon chéri, car je peut pas partir sans lui il me mankera, voilà...
désolé, je parle trop, mais ça me soulage de parlé un kelk'un nouvo, bisou

salam alikom hind
jespere ke tou vas bien pour toi

tu sais je te repete tu nas pas de souci a te faire inchallah il fo juste rester patient et ça viendra, en plus ta la chance detre avec ton homme dans cette attente donc c hala!!!! et tu ne magasse pas du tout, moi ossi je suis passer par la et je sais ke ce site ma bcp aider a parler et me "lacher" et je remercie au passage tout les anciens ki ont pu ce soutenir...mes sist malasam faten leila netcha... mes kho baylik amar bilel et moha mon jumo et tou les autres, wallah c grace a tout ce joli monde ke jai pu tenir le coup car qd t loin de la personne ke t'm c vraimen pa évident surtou kon atten sans savoir je le repete, ke la moi je ne suis pas avec mon mari car il a son visa mais né pa encore venu mais je nai plus ce stress car je sais ke tout est fini et malgres lattente je sais ke nous seron bientot enfin réuni et c c ke je souhaite a tou lmonde inchallah..........

jvai devoir te laisser car mon mari viens de ce connecter et je doi parler avec lui
a bientot inchallah

salem, je suis angoissé a l'idée d'attendre les papiers, j'ai eu le consulat au tél me disant k mon ccam était pret depuis le 7/7/08, maintnant je souhaiterai allé me marier pour pouvoir faire et recupérer mon acte de mariage afin de prendre de l'avance sur le dossier de transcription.

et la femme du consulat m'a dit k je pouvais me marier mé dois je attendre le ccam kan meme ?

combien de temps pour recevoir le ccam du bled svp, et faire le dossier de transcription combien de temps ?

merci si kelkun pouvait me repondre

salam kam

logiquement il faut attendre ton ccam pour te marié.
moi je n'ai pas fait de ccam, et je dois dire que rien n'a été comme tout le monde pour moi, car j'attends encore.

dommage que les personnes du forum se font de plus en plus rara, car tu aurais eu bcp de réponses.le mieu pour que tout le monde puisse te suivre est que tu ecrives dans le coin papotage.
je te souhaite inchallah que ça aille vite.

pour le dossier de transcription cela dépend car c'est vraiment du cas par cas, malheureusement pas de delais fixe.
tiens nous au courant et n'hésite pas à poser des questions car les personnes qui étaent souvent la n'ecrivent plus mais doivent certainement passer nous lire de tps en tps.
bises à toi et courage

bonjour a tous
c est mon tous premier message sur ce forum meme si il a ma été due de venir y trouver du réconforts est sur tous des réponses, je tient a dire un grand merci a tous ceux qui nous aide avec leur précieuse réponses.

voila je suis algérien qui vie en galerie est ma femme a une double nationalité est j ai jamais été en France, dans mon cas moi est ma conjointe nous avons le meme age est nous somme cousin.

j ai fais mon ccam le 24 novembres dernière est la j attend toujours les certificat de non opposition de la part de la mairie de résidence de ma femme la ca fais un mois et
11 jour, voila je me demander qu elle est la véritable procédure pour faire notre acte de mariage.

comme la dit staifa ya pas plus dur qu une attente sans date de repense, sur tous qu il s agis la de ma moitie, c est très difficile a vivre mais bon nous devons être patient j espère toute fois avoir des éclaircissement de votre part, car j ai entendue parler d une copie intégrale de l acte de mariage qui n était pas léguer par les services de l état civil algérien si tell est le cas je me demande comment faire.

merci encore une fois pour tous ce vous faites, c est vraiment réconfortent de vous lire quant on est dans l attente.
a bien tôt j attend vos repenses .

SALAM ALIKOM BEKER
jespere ke tu aura vite une reponse pour le ccam
pour ma par je me suis également marier avec mon cousin mais nous navions pas fait le ccam donc je ne peu pas trop te renseigner, par contre pour lacte de mariage, tu pourra lavoir a ta mairie (lieu du mariage) quelque jour apres votre mariage
voila je te dit bon courage et si ta dotre kestion nhesite pas si jpeu te renseigner avec plaisir!

salam a toi staifia

merci de m avoir répondue aussi vite, pour ma part je sais que mes bancs sont favorable mais le truc c est sa prend beaucoup de temps, est franchement c est un véritable supplice constant d attendre de la sorte, mais bon j ai pas le choix.

j ai une petite information, ma femme a envoyer un courrier a nante pour demander des renseignement par rapport a la duré de la procédure de transcription, on lui a répondue que cela prenait 1 mois dans le cas d un dossier avec ccam, car d après lui c est dernier sont traités prioritairement vue qu ils ont été fais dans les règles de la nouvelle procédure établie, franchement si c est le cas c est une bonne chose.

merci encore pour ta sympathie, j apprécie beaucoup ton aide, je demanderai a chaque fois que j ai un problème.

salam alikom

pour les delais en ce ki concerne la transcription c vraiment du k par k yen a avec ccam ki on eu leur transcription en 15 jours jespere ke ce sera le k pour toi, et dautre ki lon fai également mais ki on eu leur transcription en deu trois mois, pour ma part sans ccam nous avons eu la transcription en deux mois et demi a peu pres donc jespere ke ça te donne du courrage pour la suite inchallah mais c vrai kil é conseillé de le faire ce ccam vu ke c une loi ki date de mars 2007 apres allah ya3lem alors pa de panike a mon avis ca ne devrai pa prendre plus de trois mois apres encore une fois allah ya3lem.

bonjour a tous,je suis nouveau dans ce forum,et je souhaiterais avoir des infos sur ce fameux capacité a mariage.je voudrais savoir si en 2009 on ne le fait pas esque ma transcription sera refusée?
j'espere que vous réussirais a m'aider en tout cas merci d'avance.

bien le bonjour toi donc comme on a déja parlé sur le fameux ccm ''capaite a mriage'' ces loi qui es passé en cours de l'année 2008 je cois et meme que c le 8 janvier 2008 que elle a été applique pour tous mai ya des cas encor a se jour des person qui on eu leur transcription son passé par le ccm
un coup de chance je crois je peu pa dir plus sur ça .....
donc a toi de voir si tu pense vouloir le fer 'recommandé'

salutation

Merci pour ta réponse,encore une question vous allé pensé que je suis béte mais bon je sais pas du tout comment ça marche c pour ça,je voulais savoir si on peut le faire en meme temps c a dire je prend un rdv au consulat français la bas et je fait le ccm et la transcription,c possible?? si sa marche combien de temps ma femme va attendre a peu prés?
Merci.

salut tous le monde

voila j ai reçue mon ccam jeudi 15 janvier, est voila donc ma femme ets venue aussi tôt, le dimanche 18, est enfin nous avons fais notre acte de mariage chez moi dans ma mairie le mardi 20 janvier pile le jour du discourt d obama mdr au moin nous aurons un truc a ce remémoré .

est voila la c est la transcription, ma femme est rentré a paris le vendredi 23, elle a envoyer le dossier le lundi 26 est le mercredi matin elle a reçue l accusé de réception et la on attend que sa ce fasse, enfin j espère que ça ne va pas trop tardé, mais bon faus être patient.

bye tous le monde, bonne chance aussi est bon courage.

salam aleykum oukhti je viens de découvrir ce forum qui ma tous l'aire d'etres tres interessant et je vien de lire tous ce que tu a poster je constate que tu t'y connais bien donc jespére que tu est toujour inscrite au forum et que tu pouras me donnner des infos incha allah et repondre aux questions que je me pose et qui me hante en te remerçiant d'avance. donc voula je t'étale ma situation je me suis marier le 1er septembre 2008 a alger jai déposer mon dosier de transcription a nantes le 26Décembre 2008erreure de ma part c un peu tard mais jai pris du temps a comprendre les démarche et a réunir tous les papier mais hamdoulilah donc je vien d'entendre parler dun ccm je lest pas fait sa me fait flipper et 2eme soucis jai envoyer mon dosier par courier pas par accusé ece grave? je craint qu'il n'est rien reçu bref a ce jours le 14février 2009 jai rien reçue j'en peut plus et je m'inquiette peut etres que le dossier freine du a la différence d'age jai 20ans et lui 30 ou peut etres ece du aux courier ou encor le ccm le pire c que lui me dit que cela est censser durer 2mois maxi un ami a lui a eu sa transcription en 1mois et demis vla la chance donc ont attend mon mari crois que c c jours si mais moi franchement jai aucun espoire jy crois pas trop et je le laisse réver lol mais bon sa m'attriste plus qu'autre chose et OUIII j'oubliais le pire cest que jai envoyer un mail au service de transcription ils m'ont meme pas repondu pff ya de quoi péter un cable .